https://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/18984 2026-04-09T00:01:05Z 2026-04-09T00:01:05Z عبد السلام محمد حسين نجادات خليف مصطفى حسن غرايبة https://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/19093 2019-12-15T08:25:47Z 2018-06-01T00:00:00Z

Titre: حالة الشفافية والفشل في الوطن العربي في ضوء المقاربات الدولية Auteur(s): عبد السلام محمد حسين نجادات; خليف مصطفى حسن غرايبة Résumé: The Arab world enjoys all the political, economic and cultural strengths. However, the Arab countries live in difficult and harsh situations of failure in the light of international approaches. This has led to a widening gap between these countries and the countries of the world. Consequently, the quality of life of the population has deteriorated to Arab countries, and at all levels of livelihood: political, economic, social, security, educational, cultural and environmental, for several reasons, including: its fragmentation into multiple countries, its scientific and technological backwardness, Economic, public and cultural major states greedy in its bounty, and this is the basic problem of this study which aimed to analyze the difficult reality of Arab countries, and the acceleration of the failure case of these countries in the light of international approaches, using the analysis and comparison Approaches.. The importance of this study is that it came to analyze the bitter Arab reality, to present the elements of the Arab civilization power, and to highlight the methodology that the Arab countries can follow to get rid of the corruption that has spread among its population. The study included recommendations that would contribute to restoring the cultural role, and Improving Quality of life for all peoples of the Arab region. Description: Dafatir Droit et politique

2018-06-01T00:00:00Z KHOUILDI SAID SADOK MEHDI https://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/19099 2019-12-15T08:21:46Z 2018-06-01T00:00:00Z

Titre: Le Contrôle Sur Pièces Dans La Législation Fiscale Algérienne Auteur(s): KHOUILDI SAID; SADOK MEHDI Résumé: L’Administration fiscale concentre ses efforts sur lerenforcement de l’arsenal juridique du contrôle fiscal, auservice de la sauvegarde des intérêts du Trésor Public, touten s’orientant de façon accentuée vers l’accroissementdes garanties offertes aux contribuables. Pour réussir à concrétiser son objectif, l’Administrationfiscale a institué plusieurs procédures de vérificationadaptées aux différentes situations, et Le premier contrôle à exercer par les servicesd’assiette est le contrôle sur pièces. L’inspecteurdes impôts vérifie les déclarationsainsi que les actes utilisés par l’établissement de tout impôt, produits, taxes et redevances, les demandes d’exploitations et de justifications sont produites par écrit, et il peut également demander à examiner les documents comptables afférents aux indications, opérations objet du contrôle. L'inspecteur peut rectifier les déclarations, mais il doit, au préalable, sous peine de nullité de la procédure d’imposition, adresser au contribuable la rectification qu'il envisage en lui indiquant, pour chaque point de redressement de manière explicite, les motifs et les articles du code des impôts correspondants.En fin ce mécanisme nous aide à protéger l'économie nationale et récupérer les biens du trésor public. Description: Dafatir Droit et politique

2018-06-01T00:00:00Z منصف فيلالي https://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/19085 2019-12-15T08:27:27Z 2018-06-01T00:00:00Z

Titre: قوة الحكم الجزائي الأجنبي أمام القضاء الوطني Auteur(s): منصف فيلالي Résumé: The penal judgment has two effects: negative and positive. The former one is obtained from the devoted principle in internal laws and it is double jeopardy which means that the disciplinary judgment has the authority of the final decision in front of the national public authorities, but the principle is not absolute, countries have already worked with it using different provisions from a country to another. The same thing for the later one (positive effect) despite the orientation towards the approval of the implementation of foreign penal provisions outside the country borders that issued a writ. However, the majority of state legislation is still influenced by the idea of sovereignty, so it does not accept it, unless there are conditions such as the existence of an international convention that biases it. Description: Dafatir Droit et politique

2018-06-01T00:00:00Z محمد محمد سادات https://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/19065 2019-12-15T08:24:23Z 2018-06-01T00:00:00Z

Titre: الجوانب القانونية لعقود الإنشاءات الدولية دراسة تحليلية في خصوصية آليات تسوية المنازعات في عقود الفيديك Auteur(s): محمد محمد سادات Résumé: Il est venu cette recherche complète notre recherche (l'obligation d'assurer la sécurité et la qualité des aliments, « une étude critique en matière de protection des consommateurs dans le droit des EAU »), et a traité une déclaration des obligations d'origine du fournisseur pour assurer la sécurité alimentaire et Oakbnaha des obligations, puis nous sommes passés à l'engagement de la responsabilité problématique du fournisseur pour assurer la sécurité dans la loi fédérale n ° 24 de 2006, la loi fédérale n ° 7 de 2011 a modifié, et au Conseil des ministres la résolution n ° 12 concernant le règlement d'application de la loi n ° 24 de 2006 publié le 29 Mars 2007, et au Conseil de la résolution des ministres n ° 1 Le 13/1/2014 sur les règles et les conditions de la réconciliation dans les irrégularités TKPH Contrairement à la loi fédérale n ° 24 de 2006, l'arrêté ministériel n ° 332 de 2009, et les lois fédérales pertinentes, et la Loi sur les transactions civiles, du Code pénal et du Code de procédure pénale, le Code de procédure civile, et les dispositions de la Cour suprême fédérale, et Dans les deux premiers, et le second inclus trois demandes. Et chercheur regard personnel et de diligence dans une déclaration a été adoptée par les dimensions de la protection des consommateurs dans les dispositions des matériaux de protection des consommateurs, l'approche se fondant l'analyse des textes, et de l'opposition à l'autre pour atteindre la compatibilité des images, et augmenter le conflit, et lever l'ambiguïté qui entoure les quelques-uns d'entre eux, et d'exprimer une opinion sur ce qu'il considère comme un manque législative ou défaut d'atteindre le but dans la protection et la recherche de la seconde treize ont inclus problématique diagnostic de solutions proposées, selon le sens que nous l'avons mentionné ci-dessus, nos résultats de recherche de l'offre, et le chercheur a présenté sept recommandations qu'il juge capable de développer la loi n ° 24 de 2006 sur la protection des Surtout dans le domaine de l'engagement du fournisseur pour la sécurité et la qualité des aliments Ha. Description: Dafatir Droit et politique

2018-06-01T00:00:00Z