https://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/4027 2026-04-28T16:23:16Z 2026-04-28T16:23:16Z دمانة محمد https://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/7340 2019-12-17T09:23:18Z 2011-06-01T00:00:00Z

Titre: شرط الإعفاء من المسؤولية بين مقتضيات سلطان الإرادة و سلطان القانون Auteur(s): دمانة محمد Résumé: L'équité et chercher à établir entre les entrepreneurs est le but ultime de toute législation dans le monde, mais le risque survient lorsque un déséquilibre entre le statut de créancier et la position du débiteur et il est à craindre que dicter des conditions fort du parti à la partie la plus faible, et ainsi interférer avec chacun de la direction de l'Etat idéologique et politique, ainsi que des considérations de justice par le biais de leur impact sur une part d'autre part, passé en revue la position de l'Assemblée législative et le pouvoir judiciaire et la doctrine de la clause d'exemption de la responsabilité. Description: Dafatir Droit et politique

2011-06-01T00:00:00Z فلة بن جيلالي https://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/7342 2019-12-17T09:22:17Z 2011-06-01T00:00:00Z

Titre: الهجرة القبائلية نحو فرنسا : أسطورة على أرض الواقع (على ضوء مقال "عبد المالك صياد" حول أصول الهجرة القبائلية الجبلية) Auteur(s): فلة بن جيلالي Résumé: « L’émigration kabyle vers la France : un mythe réalisé », tel est l’intitulé de cet article unique dans son genre du fait qu’il contient aussi la première traduction vers l’arabe d’un article d’Abdelmalek Sayad sur l’émigration kabyle très rarement cité et très peu connu dans le champ scientifique algérien. Le but du papier que je présente est de mettre entre les mains des lecteurs arabophones un texte détaillé sur la nature, les conditions et les spécificités sociales, géographiques, historiques et politiques del’émigration algérienne, montagnarde (kabyle) et d’éclaircir la relation de cause à effet qui la rattache en permanence et jusqu’à nos jours avec « le mythe kabyle ». Description: Dafatir Droit et politique

2011-06-01T00:00:00Z بن عبد الفتاح دحمان بوعزة عبد القادر https://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/7348 2019-12-17T09:19:09Z 2011-06-01T00:00:00Z

Titre: التنافسية الجبائية وآثارها على نماذج من إقتصادات الدول المغاربية Auteur(s): بن عبد الفتاح دحمان; بوعزة عبد القادر Résumé: L’objectif de cet exposé est de maître la lumière sur l’un des aspects principaux de la mondialisation économique et financière, en identifiant la notion de la concurrence fiscale internationale, sa création, ces différents types et résultats de leurs effets sur les économies des pays magrébins. A cet égard, en essayant de maître l’accent sur deux types essentiels de la concurrence fiscale internationale selon la norme juridique sont : la concurrence fiscale favorable et la concurrence fiscale dommageable, où se maximise les gains fiscaux des pays magrébins, en attirant les investissements étrangers directs et indirects aux pays, Qui reflète positivement sur leurs économies. Aussi que, il s’apparaître un effet négative de la concurrence fiscale sur l’économie des pays de magrébins, peut reflet dans les aspects fiscaux négatifs ; tels que la fraude fiscale internationale et la double imposition internationale. Mots clés: Concurrence, Concurrence Fiscale Internationale, Législation Fiscale, Investissements Etrangers, Fraude Fiscale Internationale, Double Imposition Internationale, Législation Fiscale magrébin Description: Dafatir Droit et politique

2011-06-01T00:00:00Z عيه عبد الرحمان https://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/7333 2019-12-17T09:23:07Z 2011-06-01T00:00:00Z

Titre: دور عوائد صادرات النفط في تحديد معالم السياسة الاقتصادية الجزائرية حـالة 2000-2011- Auteur(s): عيه عبد الرحمان Résumé: Rôle des revenus pétroliers dans l’instauration d’une stratégie de développement national Depuis l'indépendance à nos jours, les revenus pétroliers algériens ont contribué de façon considérable à la mise en place d’une politique économique basée essentiellement sur le lancement de grands projets économiques. Cette stratégie lui a permis de tirer profit de la rente pétrolière dont une bonne partie a été réinvesti dans les projets de développement économique. A l’époque de l’économie planifiée, tous les projets de développement économique (les plans quinquennaux) engagés par les gouvernements algériens se nourrissaient d’une économie quasiment rentière. L’environnement économique algérien a connu des difficultés importantes suite au choc pétrolier de 1986. Ensuite durant la période 1986-1998, l’Algérie s’est engagée vers des réformes structurelles qui lui permirent de faire un passage de l’économie planifiée à l’économie de marché. L'économie algérienne a progressé régulièrement au cours des années 2000-2011, cette expansion est attribuable au fort rendement de l'industrie du pétrole et du gaz et à l'accroissement soutenu de la production d'hydrocarbures. Cette progression a contribuée à la mise en place d’une série de décisions politiques traduites par la création d’un Fond de régulation des recettes, la révision de la loi des hydrocarbures, le règlement anticipé de la dette extérieure. Le gouvernement algérien suite aux fluctuations des prix du pétrole dû à la crise financière internationale de 2008, a adopté une politique économique protectionniste, il doit aujourd’hui diversifier ses revenus et son développement industriel et agricole et réduire l’importance de la rente pétrolière qui fragilise l’équilibre d’ensemble de son économie. Description: Dafatir Droit et politique

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