شرط التحكيم في عقود التجارة الدولية

Abstract

L’arbitrage est un système juridique vise à régler les déférents dans le cadre d’accord des parties déférents et encore pose ce déférents à une personne des personnes précisé pour trouver des solutions .donc c’est un travers exceptionnelles pour régler les différents et cela repose sur la volonté des parties et leur libertés dans le choix des arbitres ayant une expertise et une expérience et évité le système judiciaire et à se soumettre aux règles de conflits de lois en particulier a populaire asile dans les contrats commerciaux internationaux à la lumière de l’ouverture économique que très rarement qu’on trouve un contra international me contient pas une clause d’arbitrage pour régler les déférents .qui pourraient survenir dans l’avenir au sujet de l’énferétaion du contrat ou la mise en œuvre. Le clause d’arbitrage peut rendre dans les ternes du contact initial ou indépendant me doit pas entrainer la nullité ou sa de dissolution on cessation aucun effet de la clause d’arbitrage qui contenait comme cela et devenu stables au niveau international. comme il doit fournir les exigence fond à la santé de clause d’arbitrage conformènt à la loi qui lui est appliquée , et l'acceptation conséquente de la clause d'arbitrage à priver les parties de recourir à la justice dans le cadre du conflit accepté d'être présenté au jury et le monopole du tribunal arbitral pour résoudre le conflit. Arbitration is a legal system aims to resolve disputes under the agreement parties to the conflicts and put this conflicts on the Person or persons to find a solution, it is through the exceptional resolve disputes and is based on the will of the parties and freedoms in the selection of arbitrators with expertise and experience and to avoid the judiciary and to submit the rules of conflict of laws, and popularized asylum to him in international trade contracts, particularly in light of the economic openness so that very rarely internationally contract does not contain an arbitration clause to settle disputes that may arise in the future about the interpretation of the contract or its implementation. The arbitration clause may be contained within the terms of the original contract or independent him, shall not result in the invalidity of the contract or its dissolution or termination of any effect on the arbitration clause which contained, as this has become stable things at the international level, and must provide the formal requirements in addition to the substantive conditions to the health of the arbitration clause in accordance with the law applied to it, and the consequent acceptance of the arbitration clause to deprive the parties of resorting to the judiciary in relation to the conflict agreed to be presented to the jury and the monopoly of the arbitral tribunal to resolve the conflict.