آثار حجية الشيء المقضي به مدنيا

مجوج, إنتصار

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Title:	آثار حجية الشيء المقضي به مدنيا
Authors:	الزين عزري مجوج, إنتصار
Keywords:	Le droit de se refiugier à la justice a pour but d'avoir la protection judiciare est considère parmi les plus importants droits consacrées constitutionnellement. Mais il empêche les contestations et les conséquences intervenus dans l'absence des senties légales et la possibilité de condamné certaines jugements contradictoires ce qui réduit la valeur de la justice et la confiance des gens à propos le travail judiciare soit une caractéristique,elle soit une charge. C'est pour cela qu'on a besoin d'une chose qui prend en charge protection;Le législateur a révoqué l'idée d'"autorités de la chose jugée" cette idée considère le jugement qui donne la protection judiciare avec tout qu'elle contient soit la décision finale dans les contestation. Dés que le jugement sera annonce on le considère comme chapitre de vérité qui est disposé par le législateur algérien dans la matière N°338 du code algérien civil parmi les autres législations. L'autorité de la chose jugée confirme la protection judiciare selon la loi;ce droit a une grande valeur fonctionnelle très importante qui a deux effets: 1- Impossibilité de renvoler le procès qui est déjà règle. 2- Respect de condamnation de juge. C'est pour cela;notre étude concérne c'est effets.sous la problématique "quelle est le but pratique de l'autorité de la chose jugée?".
Issue Date:	2006
URI:	http://hdl.handle.net/123456789/1436
Appears in Collections:	Département de droit - Magister

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