تطور نظام الوصاية على الجماعات الاقليمية في الجزائر

Abstract

La communauté régional est considérée une image incarnée de l’écart pratique de la décentralisation, son but est de répondre aux besoins qualitatifs de la population locale et la promotion du développement local global à la lumière de l'autonomie accordée aux assemblés locaux, ce qui est l'un des bases les plus importants de la décentralisation, mais c’est une indépendance proportionnelle vu la soumission des communautés locaux au contrôle de l’autorité centrale à l'occasion d'exercer ses fonctions, où on trouve à ce jour que le législateur algérien est encore dévoué au système de contrôle testamentaire, qui est l’objet de notre étude, parlant des mécanismes du contrôle testamentaire qui est appliqué aux membres des assemblés locaux qui prennent plusieurs formes, y compris le licenciement ou la suspension, ou peuvent prendre la forme de l'exclusion définitive des assemblés locaux, ainsi que les localités tutelles appliquent leur contrôle également aux membres des assemblés par la technique de la dissociation malgré l’essai du législateur à utiliser cette technique dans certaines limites et conditions qu'il estime nécessitant la dissociation. Ainsi que l'autorité de tutelle inclus les travaux des assemblés locaux en soumettant au contrôle authentifié ou les annule si ils sont opposants aux lois et règlements, à la fin l’autorité centrale peut s'intervenir, se substituer les autorités locaux et prendre les décisions - en particulier l'autorité du gouverneur en substituant le président de l’assemblé populaire et communale- et c'est l'une des méthodes de contrôle les plus adoptées dans le système juridique des communautés régionales, ce qui rend l'autorité de tutelle existe durablement dans les divers aspects de la vie juridique pour les communautés régionales , ce qui affecte grandement sur sa capacité à diriger son mandat ou la mise en oeuvre leurs programmes de développement, et c'est ce qui rend d'autonomie accordé aux communautés régionales ne sont que l'indépendance d’une théorie loin du vrai concept sous un contrôle strict par l'autorité centrale.