العقد و التأمين و التعويض في المجال الرياضي

Abstract

De nos jours, le sport revêt une importance de premier plan. En effet, il attire sans cesse l’attention des juristes qui lui consacrent une étude à part entière surtout si l’on sait que la compétition sportive est entachée par certains incidents qui entrainent des risques et dommages, soit par l’athlète lui-même ou par l’outil de jeu, de ce fait, il est indispensable de procurer une protection pour l’athlète, et dès lors les responsables et les praticiens se doivent de chercher des garanties pour leurs droits, ce qui entraine l’instauration de textes de loi ayant pour objectif de garantir les droits de l’athlète et de définir ses obligations. L’engagement de l’intégrité physique imposée par le législateur est considéré comme priorité dans la protection contre les accidents de sport, tandis que les contrats et l’assurance sont considérés comme des outils inhérents à la protection des athlètes des risques qu’ils encourent. Le sinistré peut recourir directement à l’assureur, étant donné c’est un droit légal, auquel il ouvre droit lorsque toutes les conditions spécifiques de la validité du contrat d’assurance, sont réunies. De ce fait, l’idée d’accepter le danger doit occuper une place importante dans la loi organique puisqu’elle est partie intégrante de la pratique sportive liée étroitement à la protection des athlètes, ce qui nécessite l’intervention du législateur pour déterminer les risques et en proposer la prévention.